Patrice Vernet


De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Saint-Denis (direction régionale des douanes de La Réunion)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à Ajaccio (direction interrégionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse)
directeur régional
Remplace:M. Jean-Philippe VIGOT
Groupe:
Direction interrégionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000045960154(source JORF)
nomination
24 Juin 202224/06/2022
De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes occupant les fonctions de directeur régional des douanes de La Réunion
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours, concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000045895706(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 202211/06/2022
De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes occupant les fonctions de directeur régional des douanes de La Réunion
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours, concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000045733890(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 202203/05/2022
De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes occupant les fonctions de directeur régional des douanes de La Réunion
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours, concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000045463997(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 202203/04/2022
De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes occupant les fonctions de directeur régional des douanes de La Réunion
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours, concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000045373334(source JORF)
délégation de signature
18 Mars 202218/03/2022
De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes occupant les fonctions de directeur régional des douanes de la Réunion
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours, concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000044890563(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 202209/01/2022
De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes occupant les fonctions de directeur régional des douanes de La Réunion
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours, concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000044234751(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 202122/10/2021
De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes occupant les fonctions de directeur régional des douanes de la Réunion
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours, concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000044061203(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202119/09/2021
De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes occupant les fonctions de directeur régional des douanes de La Réunion
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours, concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000043850450(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 202124/07/2021
De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes occupant les fonctions de directeur régional des douanes de La Réunion
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours, concernant les agents de constatation et les contrôleurs des douanes et droits indirects placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000043458852(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 202130/04/2021
De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes occupant les fonctions de directeur régional des douanes de La Réunion
Objet:
au nom de la directrice générale des douanes et droits indirects
dans la limite de leurs attributions, les sanctions du blâme, de l'avertissement et de l'exclusion temporaire de fonctions de 1 à 3 jours, concernant les agents de constatation des douanes et les contrôleurs des douanes et droits indirects placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Directrice générale des douanes et droits indirects"
JORFTEXT000042393101(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 202004/10/2020
De: Patrice VERNET
directeur des services douaniers de 1re classe détaché
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects, directeur régional à La Réunion (direction régionale des douanes de La Réunion)
pour une durée maximale de trois ans
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à La Réunion (direction régionale des douanes de La Réunion)
Groupe:
Direction régionale à La Réunion (direction régionale des douanes de La Réunion)
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038940502(source JORF)
renouvellement
22 Août 201922/08/2019
De: Patrice VERNET
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Marseille (direction régionale des douanes de Marseille)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Saint-Denis de La Réunion (direction régionale des douanes de La Réunion)
directeur régional
Remplace:M. Alexis LOPES
Groupe:
Réunion (direction régionale des douanes de La Réunion)
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029347510(source JORF)
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: Patrice Vernet
directeur des services douaniers de 2e classe de 5e échelon, attaché douanier à Brasilia
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur régional des douanes et droits indirects et nommé à Mayotte (direction régionale des douanes de Mayotte)
Remplace:M. Schwartz
Groupe:
Direction régionale des douanes de Mayotte
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2008-05-01"
JORFTEXT000019104070(source JORF)
détachement
01 Juillet 200801/07/2008
De: Vernet (Patrice)
directeur adjoint des douanes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411(source JORF)
admission
29 Janvier 200429/01/2004
De: Vernet (Patrice)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours professionnel
au titre de l'année 2003
Var
concours
JORFTEXT000000602435(source JORF)
inscription
29 Avril 200329/04/2003
De: Vernet (Patrice, Didier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1994/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000720514(source JORF)
nomination
30 Avril 199530/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.